Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURBOSCOTEC
SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE SCOPIC

Numéro de dépôt :
92439193
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2012

Présentation de la marque TURBOSCOTEC

Déposée le 20 octobre 1992 par la société SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE SCOPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURBOSCOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE SCOPIC domicilié(e) Société Coopérative de Travailleurs (Anonyme)- , Impasse du Docteur Jean,16340 L'ISLE D'ESPAGNAC (dossier no 2220575) - 16340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 569 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2220575) - 33300 - France.

La marque TURBOSCOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TURBOSCOTEC est expirée depuis le 20 octobre 2012.

SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE SCOPIC a également déposé les autres marques suivantes : TURBOTEC , CREATION 7 , SCOPAC , DACAR , FASCOTEC , PROCESS EasySYSTEM , VOGICA


SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE SCOPIC - Société Coopérative de Travailleurs (Anonyme)- , Impasse du Docteur Jean,16340 L'ISLE D'ESPAGNAC (dossier no 2220575) - 16340 - France - SIREN 307569970


CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2220575) - 33300 - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2220575 - Publication au BOPI 2002-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Machines d'emballage et de conditionnement; Emballages et conditionnements, notamment en carton

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.